Mentions légales

Confidentialité – Données personnelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui persuasive presentation topics vous concernent (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Terre de sel
Pradel – BP 65315
F-44353 GUERANDE Cedex

ou contact@terredesel.fr

Responsabilité
Terre de sel n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de Terre de sel ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.terredesel.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Terre de sel. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord custom dissertation writing help préalable et express de Terre de sel.

Durée
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Terre de sel sur le site www.terredesel.fr.

Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.